La location longue durée (LLD) est une option séduisante pour les professionnels. Elle permet d’avoir à disposition un véhicule d’excellente qualité sans pour autant grever son budget, en optant pour le versement de mensualités sur la période choisie. Les artisans, les professions libérales et les auto-entrepreneurs pourront se tourner vers cette solution, de même que les sociétés désireuses de se constituer une flotte automobile au meilleur coût. En outre, le leasing donne accès à des possibilités de défiscalisation pour les entreprises, leur assurant des économies certaines.
KINTO met à la disposition de ses clients des offres de LLD très intéressantes d’une durée comprise entre 18 et 60 mois en fonction de leurs besoins. Le contrat passé détermine le loyer fixe à verser chaque mois ainsi que la limite de kilométrage autorisée. Des conditions spécifiques sont également prévues pour une fin de contrat anticipée. Gage de flexibilité, le leasing offre une vraie souplesse d’utilisation, avec la possibilité de prolonger la location si vous le souhaitez ou d’en modifier les modalités en accord avec le loueur.
Pour les entreprises, cette formule est l’assurance de maîtriser les dépenses et de planifier plus facilement leur budget. C’est aussi une offre qui permet de renouveler une flotte de voitures ou de véhicules utilitaires avec des modèles plus récents et moins polluants. Cette opération peut surtout se faire dans des conditions économiques favorables en profitant des aides et des coups de pouce fiscaux mis en place par l’État.
La fiscalité de la LLD pour les professionnels autorise tout d’abord de déduire les loyers versés au loueur. Cette déduction fiscale a par ailleurs l’avantage de ne pas être plafonnée pour les véhicules utilitaires. Dans le cas de modèles de tourisme, un plafond est fixé en fonction du prix du véhicule et de ses émissions de CO2 au kilomètre. Les montants qui vont dépasser ce plafond seront alors à réintégrer dans le résultat fiscal.
Autre point important à savoir, les diverses prestations complémentaires souscrites auprès d’une agence, d’une plateforme ou d’un concessionnaire sont toutes déductibles de l’impôt, et ce sans limitation. Cela concerne notamment l’assurance, les frais d’assistance et de dépannage, l’entretien et la réparation des véhicules à usage professionnel, la gestion du carburant ou encore la mise à disposition d’un modèle de remplacement. Souvent onéreuses, les pénalités à verser en cas de résiliation anticipée de la location sont aussi déductibles des bénéfices imposables de la société.
La location de longue durée pour les entreprises prend également en compte une récupération de la TVA. Pour la location d’un véhicule utilitaire, l’ensemble de la TVA sur la durée du leasing pourra être perçu. En revanche, cet avantage n’est pas accessible pour les véhicules de tourisme (à l'exception des loueurs courte -durée, des auto-écoles, des ambulances, des pompes-funèbres). La TVA sur les frais de carburant durant cette période pourra être récupérée de la même façon (suivant le type de carburant).
La LLD est une solution qui ne concerne pas que les grandes entreprises. Les PME, les TPE et les travailleurs indépendants pourront eux aussi profiter de ses avantages fiscaux. Ceux-ci sont encore plus importants avec la location longue durée de modèles électriques ou hybrides. La location d’un véhicule émettant moins de 20 g de CO2/km donne accès au versement d’un bonus écologique. Cet avantage est fixé à 27 % du montant TTC du modèle en question, auquel s’ajoute le coût de la batterie dans le cas de figure où celle-ci est incluse dans l’offre de location. Pour les professionnels, ce bonus écologique est toutefois plafonné à hauteur de 6 000 euros et peut être intégré dans l'apport initial et permet donc de baisser les loyers mensuels.
Un autre avantage de taille à connaître pour la location de véhicule propres concerne la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS). En France, toute société possédant des voitures de fonction doit s’acquitter de cette taxe. Depuis le début de l’année 2023, deux nouveaux dispositifs sont entrés en vigueur avec la taxe annuelle sur les émissions de CO2 et la taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphérique. Leur montant dépendra de la puissance fiscale du véhicule, de son type de carburant, de son année de mise en circulation ainsi que de ses émissions de CO2. Pour les véhicules électriques et hybrides (dont les émissions sont inférieures à 60 g/km de CO2), une exonération de la TVS est possible, permettant de réaliser des économies significatives.
Oui, dans le cas d'un véhicule utilitaire en LLD, la TVA payée sur les loyers de la location peut généralement être récupérée par l'entreprise. Cependant, pour les véhicules de tourisme, il existe un plafond de récupération de TVA basé sur le prix du véhicule et ses émissions de CO2 au kilomètre. Les montants dépassant ce plafond devront être réintégrés dans le résultat fiscal.
À la fin d'un contrat de LLD, le véhicule doit être restitué au loueur. Les modalités de restitution varient en fonction du contrat, mais généralement, le véhicule doit être en bon état, avec une usure normale correspondant à son âge et à son kilométrage. Des frais peuvent être facturés pour les dommages ou les kilomètres excédentaires. Le locataire doit également signer un procès-verbal de restitution.
Oui, dans le cas d'un véhicule utilitaire en LLD, la TVA payée sur les loyers de la location peut généralement être récupérée par l'entreprise. Cependant, pour les véhicules de tourisme, il existe un plafond de récupération de TVA basé sur le prix du véhicule et ses émissions de CO2 au kilomètre. Les montants dépassant ce plafond devront être réintégrés dans le résultat fiscal.
À la fin d'un contrat de LLD, le véhicule doit être restitué au loueur. Les modalités de restitution varient en fonction du contrat, mais généralement, le véhicule doit être en bon état, avec une usure normale correspondant à son âge et à son kilométrage. Des frais peuvent être facturés pour les dommages ou les kilomètres excédentaires. Le locataire doit également signer un procès-verbal de restitution.
