Rompre un contrat de LLD

La location longue durée est une opération populaire, auprès des professionnels notamment, pour pouvoir profiter de tous les avantages d’un véhicule haut de gamme sans un apport financier conséquent. Le principe de l’utilisation d’une voiture en échange du paiement de mensualités fixes possède de nombreux atouts.

Pour les artisans, les professions libérales et les entreprises, il s’agit d’une formule pratique permettant de maîtriser plus facilement son budget automobile pour répondre à leurs besoins de déplacement. Avec KINTO, vous pourrez opter pour un leasing de voiture pour une durée comprise entre 24 et 60 mois.

Durant cette période, votre situation tant personnelle que professionnelle est susceptible d’évoluer. Une question se pose alors : peut-on arrêter un leasing avant la fin du contrat ? Dans les faits, cette option est possible, mais la décision ne doit pas être prise à la légère.

La première chose à faire est d’évaluer si une rupture de contrat est la meilleure solution pour vous. Il peut devenir nécessaire de résilier votre contrat de LLD en cas de cessation d'activité par exemple. Parmi les situations conduisant fréquemment les clients à envisager une résiliation anticipée, un changement de vie professionnelle ou une baisse de vos revenus sont des raisons fréquentes de mettre fin prématurément à votre contrat.

Une rupture de contrat pour un leasing de voiture peut être demandée suite au vol de son modèle de location ou d’un accident ayant entraîné des dommages importants, selon les modalités prévues au contrat et les garanties souscrites. Dans ce cas, les frais causés par la résiliation peuvent être pris en charge en partie par l’assurance automobile. La résiliation d’un contrat demande de suivre des démarches précises et le locataire devra s’acquitter d’une pénalité à verser au loueur.

Il existe plusieurs façons de mettre fin à une location de longue durée pour un véhicule. Le client pourra tout simplement attendre que la période de location arrive à son terme, demander une rupture anticipée en échange du paiement de pénalités ou chercher à effectuer un transfert de son contrat à une tierce personne.

Cette option est possible pour que le contrat soit repris aux mêmes conditions par un nouveau locataire. Cependant, toutes les sociétés de leasing n’acceptent pas qu’un contrat soit transféré et il n’est pas toujours simple de trouver un repreneur à court terme.

Lorsque le paiement des mensualités devient trop difficile à assumer pour un locataire ou une entreprise la rupture peut constituer l'une des solutions envisageables. Dans ce cas, il faut commencer par contacter l’agence de location sans attendre, et sans avoir déjà des impayés. Le loueur doit être informé de manière officielle de l’intention de restituer le véhicule avant la date prévue.

Les modalités de notification et les délais applicables sont précisés dans votre contrat mais en règle générale, cette demande est à faire par lettre recommandée avec accusé de réception, selon un délai d’au moins 90 jours avant la date de restitution figurant dans le contrat. Un accord pourra alors être obtenu pour une fin anticipée du leasing et la procédure de restitution anticipée pourra alors être engagée conformément aux dispositions contractuelles

Des compensations financières liées au réajustement du contrat sont à prévoir. Hormis cette pénalité, la restitution anticipée pour un véhicule loué se fera dans les mêmes conditions que si la location était allée à son terme.

Une résiliation avec une location de entraîne généralement des frais ou indemnités contractuelles. Le calcul de la restitution anticipée en LLD va prendre en compte plusieurs éléments. La définition du montant de l’indemnité de restitution anticipée se base sur la somme totale des mensualités, la durée du contrat, le nombre de mois restants et la durée totale de l’accord.

Au moment de la remise des clés et de la carte grise, une expertise de l’état du véhicule sera réalisée pour déterminer si des frais supplémentaires devront être facturés pour d’éventuelles réparations à la charge du client. Un contrat de location longue durée peut se baser sur les règles usuelles (180 000 kilomètres autorisés pour un véhicule essence, hybride ou électrique, 200 000 kilomètres pour un modèle diesel) ou bien proposer un kilométrage précis selon les besoins du client.

Chez KINTO, nous proposons des contrats personnalisés avec un kilométrage adapté aux besoins du client et la possibilité d'ajuster ce dernier. Néanmoins, si un dépassement est constaté en fin de contrat, le locataire devra s’acquitter du paiement des kilomètres excédentaires. Ces éléments seront pris en compte dans l'évaluation finale liée à la restitution et figureront sur le PV de restitution dressé au moment de rendre une voiture en LLD avant la fin du contrat.

Une indemnité de restitution anticipée en LLD est à prévoir et ne doit pas être sous-estimée. Il est également utile de connaître la différence entre LOA et LLD de voiture en matière de résiliation car leurs modalités de résiliation diffèrent. En cas de restitution anticipée, les frais de pénalité sont en général plus importants en location avec option d’achat. Il s’agit en effet d’un contrat plus engageant pour le client, dans la mesure où l’achat du véhicule en est la finalité, ce qui n’est pas le cas avec une location longue.