Calcul de la TVS : comment ça marche ?
La TVS se compose principalement de deux taxes : la taxe annuelle sur les émissions de CO2 pour les véhicules de tourisme et la taxe annuelle pour les émissions de polluants atmosphériques. Sur la base de ces deux composantes, plusieurs critères entrent en ligne de compte pour les règles de calcul de la TVS. D’une part, la taxe sur les véhicules de sociétés se détermine selon le taux d’émission de CO2 du véhicule. En plus de cette première composante, les règles de calcul varient aussi suivant le taux d’émission de polluants atmosphériques. Ces deux paramètres dépendent de la motorisation et du type de carburant qu’utilise le véhicule. Sur la base des caractéristiques particulières de chaque véhicule servant au calcul de la TVS, sont également considérées :
- La catégorie du véhicule ;
- L’année de la première mise en circulation ;
- La puissance fiscale ;
- Le coefficient pondérateur du véhicule, selon son type de carburant (diesel, essence, hybride ou électrique).
Les éléments pris en compte pour déterminer le montant de la TVS s’appuient sur des facteurs absents au niveau des véhicules électriques. En conséquence, la TVS pour les véhicules électriques est nulle. En optant pour des voitures électriques via une LLD KINTO pour votre entreprise, vous réduisez ainsi les dépenses fiscales à inclure dans votre comptabilité.